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CPI - Me Emmanuel Altit convoqué en conseil de discipline

le Jeudi 18 Avril 2013 à 06:44 | Lu 3212 fois



CPI - Me Emmanuel Altit convoqué en conseil de discipline
La nouvelle aurait échappé à tous n’eut été la vigilance des fins journalistes de Eventnews tv. En effet, c’est en surfant sur le site de la CPI cette nuit que nous découvrions cette annonce des plus discrètes :

« 19 avril 2013.M. Nicholas Kaufman c. M. Emmanuel Altit.
Conseil de discipline pour audience de conseil. Salle d’audience préliminaire I. 10h30 – 17h30 »

En clair, les deux avocats sont convoqués demain vendredi 19 avril devant le conseil de discipline de la CPI.
Notons que le comité de discipline de la cour pénale internationale est composé de Mme. Aïcha Condé (présidente) ; Mme Marie-Pierre Poulain et de M. Mbuy-Mbiye Tanayi.
Pour rappel, ce comité de discipline avait déjà rendu une décision dans l’affaire le Greffier contre M.Joseph KEITA suite à une plainte déposée le 29 mars 2009 par la Chambre préliminaire I.

En effet, les juges de la Chambre avaient considéré qu’il existait des indices sérieux tendant à établir que M. Joseph Keita aurait enfreint l’obligation de confidentialité à laquelle il est tenu en tant que avocat des victimes, en permettant à des personnes non autorisées de consulter du 30 novembre au 12 décembre 2009, des documents sensibles et confidentiels.
Aussi, le comité de discipline suivant l’article 39 du code de conduite professionnelle des Conseils (avocats), le commissaire a pour mission d’enquêter sur la faute reprochée au Conseil.

Enfin, aux termes de l’article 31 du même code, un conseil (avocat) commet une faute professionnelle lorsqu’il enfreint ou tente d’enfreindre l’une des dispositions du présent code, du Statut, du Règlement de procédure et de preuve et du règlement de la cour ou du Greffe lui imposant une obligation éthique ou professionnelle.

Au vu de ce qui précède, on est tenté de penser que l’un des deux avocats ou bien tous deux à la fois auraient commis une faute.

Mais avant, il faut savoir que celui qui sera face à l’avocat du président Laurent Gbagbo est bien connu des services de la CPI. Me. Nicholas Kaufman a été l’avocat du présumé secrétaire exécutif des Forces Démocratiques pour la Libération du Rwanda – Forces Combattantes Abacunguzi (FDLR-FCA, FDLR), M. Callixte Mbarushimana dans la situation Congolaise devant la CPI depuis le 25 janvier 2011.
M. Callixte Mbarushimana a été accusé d’avoir engagé sa responsabilité pénale au sens de l’article 25-3-d du Statut de Rome de cinq chefs de crimes contre l’humanité : meurtres, tortures, viols, actes inhumains et persécutions et de huit chefs de crimes de guerre : attaques contre la population civile, meurtres, mutilations, tortures, viols, traitements inhumains, destructions de biens et pillage. Les mêmes allégations retenues contre le président Laurent Gbagbo.

Le 16 décembre 2011, la Chambre préliminaire I a décidé à la majorité de ne pas confirmer les charges portées à l’encontre de M. Mbarushimana. Il a quitté le quartier pénitentiaire de la Cour, le 23 décembre 2011 sitôt les mesures nécessaires à sa libération mises en œuvre, comme ordonné par la Chambre préliminaire I. Depuis cette date M. Mbarushimana a été remis en liberté par la CPI.

Alors, dans cette nouvelle affaire qui oppose désormais la défense du président Gbagbo à la défense d’un ancien pensionnaire de Scheveningen nul doute que les juges de la Chambre préliminaire I en charge du dossier Gbagbo pourraient trouver ici des failles dans la gestion du secret de l’instruction de l’affaire le procureur contre Laurent Gbagbo. Et si cela s’avérait que c’est bien Me Emmanuel Altit le mis en cause, cela pourrait avoir des conséquences graves sur la suite de la procédure contre l’ancien président ivoirien qui attend sous peu le verdict de son audience de confirmation des charges.

Les prochains jours nous situeront.

De Philippe KOUHON/ Eventnews Tv

Jeudi 18 Avril 2013
Vu (s) 3212 fois



1.Posté par tTCHEDJOUGOU OUATTARA le 18/04/2013 10:28 | Alerter
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LA CPI n'est pas saisi des infractions liées au secret de l'instruction. Dramane OUATTARA et SARKOZY ont déporté GBAGBO parce que c'est lui qui serait à la base des tueries massives, des viols inqualifiables et des destructions des biens depuis la nuit du 19 septembre 2002 au 11 avril 2011.

Si cette CPI est donc face à un dossier notoirement vide, qu'elle prenne courageusement sa responsabilité en restituant sa liberté au plus démocrate des hommes politiques que la planète ait connus.

Ca n'en vaut pas la peine de chercher des aiguilles dans des bottes de foin;

Oui ou Non, GBAGBO Laurent a-t-il été à la base de la crise post-électorale en refusant sa défaite à l'élection présidentielle du 28 novembre 2010 ?

QUI A VRAIMENT GAGNE CETTE ELECTION ?

Que Me ALTIT ait commis des fautes professionnelles ou non n'a pas vocation à impacter sur la responsabilité pénale du Président GBAGBO.

Nul n'est dupe. Nous savons tous que le dossier est purement politique.

Nous ne savons pas moins que les juges de la CPI sont face à un dossier jurisprudentiellement compliqué :

- ils n'ont jamais eu à juger à la CPI un Président en exercice.

- Ils n'ont jamais eu à juger un seul de deux candidats à une élection Présidentielle alors surtout que le contentieux électoral n'est pas vidé selon les règles de l'art

- Ils n'ont jugé eu en mains un dossier dont certaines pièces ont plutôt un lien avec des théâtres de conflit à plusieurs milliers de kilomètres du conflit dont ils sont saisis.

- Ils n'ont jamais eu sous leurs mains " un assassin" aussi populaire, au point de les contraindre à motiver leurs décisions de rejet de la demande de mise en liberté provisoire par cette popularité et les chances réelles de l'accusé à reconquérir le pouvoir ;

- Ils n'ont jamais eu sous leurs mains un criminel pour lequel de milliers et de milliers sont inlassablement mobilisés à travers le monde ;

- Ils n'ont jamais eu un dossier aussi brûlant dans lequel ils se demandent comment parvenir " techniquement et moralement" aux desiderata de leurs mandants de l'ONU, des USA, de la FRANCE, en ne poursuivant que les partisans d'un camp, celui de Laurent GBAGBO, sans liquider à jamais le peu de crédibilité qui reste à leur institution ;

- Les juges de la CPI n'ont jamais connu u dossier dans lequel le Procureur se fait grossièrement corrompre.

Globalement, on se montre compatissant pour ces juges à qui ont demande de faire le sale boulot au rebours de leurs sciences.

Oui, le monde entier vit les difficultés que ces juges ont à satisfaire leurs "patrons".

Dès lors, on jette son dévolu sur la petite bête : " Me ALTIT CONVOQUE DEVANT LE CONSEIL DE DISCIPLINE".

Les ivoiriens, les africains, le monde n'ont rien à cirer avec ça .

Oui ou non, est-ce que GBAGBO et les siens se sont levés comme ça un matin pour assassiner les populations civiles ?

Le régime de GBAGBO n'a-t-il pas été attaqué à la connaissance de la fameuse Communauté Internationale ?

A ne considérer que la crise po

st-électorale, quelles étaient les forces régulières ? Qui avait attaqué qui ? Qui était en état de légitime défense comme le prescrivent les dispositions pertinentes du Traité de Rome portant Statut de la CPI ? Laquelle question renvoie obligatoirement à : QUI A GAGNE LES ELECTIONS ? JUSQU'AU 11 AVRIL 2011 QUI JOUISSAIT DES PREROGATIVES DE REPRESENTER L'ETAT DE COTE D'IVOIRE, POUR LE DEFENDRE EN CAS DE BESOIN ?

C'est sur ce terrain qu'on attend ces juges dont les difficultés ne sont pas méconnues de tous.

Mais, en fait de difficultés, en tant que Juge, c'est l'indépendance dont est réputée jouir toute formation de jugement qui est mise en rude épreuve.

Dans le cas GBAGBO, les Juges doivent démontrer à la face du monde que contrairement à la conviction des Etats faibles et des camps défaits militairement à l'occasion des conflits, la CPI est une vraie juridiction, donc caractérisée par sa souveraineté, son indépendance, la recherche de la vérité...

A contrario, à passer leur temps à chercher des aiguilles dans des bottes de foin, telles les convocations des Avocats devant des instances disciplinaires pour en tirer visiblement prétexte, la CPI est en train de se B........(censuré).

Et dans leurs ébats, que ces juges sachent que les combattants ivoiriens sortiront de nulle part pour faire irruption dans la chambre à l'effet d'y prendre proprement part.

ADVIENNE QUE POURRA.....!

LA VERITE EST TOUTE BLANCHE, SCINTILLANTE, JOYEUSE.........

LE MENSONGE, LE VISAGE NOIRCI PAR L'EPREUVE DE VAINES RECHERCHES DE COULEUR DE PEINTURE APPROPRIEE POUR TRAVESTIR......TROMPER OUBLIANT QU'APRES LE PASSAGE DE L'EAU, LA VRAIE COULEUR REAPPARAITRA.

Victoire pour les combattants :

A toi mon Général N'DA Hermann, tu tiens le bon bout ,

A vous les combattantes infatigables DORIANE, LEA, FATI, FATIM....etc, merci et l'histoire de la C.I vous le revaudra ;

A Toi Yuotam, il sera écrit dans quelques mois quelque part que tu étais permanemment de garde pour la sauvegarde des intérêts de ton pays. L'histoire de ton pays te saluera.

Oui, aux autres, ne méprisez point votre contribution, vous sortirez de l'anonymat lorsque le jour qui est en train de dégager les croutes de mensonges pour apparaître, luira.

Je vous salue, vaillants combattants. Ils sont dans les cordes. Tirons fortement ces cordes. S'ils sont étranglés, ils n'auraient pas mérité mieux.

2.Posté par Lea le 18/04/2013 13:17 | Alerter
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Merci frère,tu as tout dis,on attend de voir,ils ont la corde au cou ,ils sont troublé,ils ne savent pas quoi faire .ce qui est sur on les regarde.
Gbagbo est dans leur main,c est une bombe qu ils ont entré les main et ils le savent c pour ça ils cherchent la petite bête .maitre altit est un brillant avocat il saura se défendre.prions pour lui.
Salut a tous
Mon grand frère voilà ta petite!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

3.Posté par charlie bronx le 18/04/2013 14:07 | Alerter
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La CPI ne fait pas du droit mais de la politique. C'est bien connu. Ils voient bien que le dossier contre le président GBAGBO est vide. Alors, ils cherchent la petite bête.

C'est comme ça la Cour Politique Internationale.

4.Posté par Emmanuel le 18/04/2013 15:48 | Alerter
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Patriotes ivoiriens,résistants africains et démocrates du monde, prions, prions seulement et prions toujours. Au niveau où nous sommes arrivés, ces impérialistes vont encore multiplier les gaffes (comme la grossière bévue de la vidéo du kenya) qui jamais ne videront le vrai fond du dossier : qui a gagné les élections? Parlons-en MAINTENANT puisqu'il a été répété aux oreilles du monde que GBAGBO refusait de reconnaître sa défaite. Au lieu de le démontrer en direct UNE FOIS POUR TOUTES, ils paniquent et se perdent dans les méandres de leurs mensonges et de leur haine raciste. Voulant égarer l'opinion internationale, ils se sont égarés eux-mêmes et cherchent une impossible échappatoire. Même monsieur CAHUZAC a plus de sérénité en ce moment que ces combinards et menteurs embrigadés de la C.P.I. : ils ont chaud, chaud et ça chauffe pour leur crédibilité. "Oh, honte" ! Comme déjà les prévenait, pour leur plus grand bien, madame Simone GBAGBO. Quiconque défie DIEU dans Ses voies a horreur de la prière : prions, prions et nous allons débouter ces ennemis de la Vérité et de la justice !!!

5.Posté par Akeulette le 18/04/2013 17:20 | Alerter
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Et. si..., la CPI...., ,... , convoquait Madame la procureure Fatou Bensouda, pour par exemple...,?!

"Silence is the language God speaks and everything else is a bad translation." ...

6.Posté par Akeulette le 18/04/2013 17:26 | Alerter
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Dites- moi chers moderateurs pourquoi effacez vous chaque fois certains mots de de mes messages? Cela rend mes messages incomprehensibles.

7.Posté par Akeulette le 18/04/2013 17:28 | Alerter
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Et. si..., la CPI...., ,... , convoquait Madame la procureure Fatou Bensouda, pour > par exemple...,?!

"Silence is the language God speaks and everything else is a bad translation." ...
http://lacriseivoirienneestspirituelle.overblog.com/

8.Posté par Akeulette le 18/04/2013 17:58 | Alerter
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Votre site invite les gens a apparemment "s'exprimer" mais en meme temps vous OTEZ la parole a ceux-la meme que vous invites. Je ne comprends surtout pas pourquoi est-ce vous effacez certains mots de mes messages pour rendre mes textes incomprehensibles d'autant que ces mots ne pas deplaces...,

Moi j'ai dit Bizarre,,,. Bizarre.., vous avez dis bizarre!? Hummm!

9.Posté par Yuotam le 18/04/2013 18:30 | Alerter
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Merci Mon colonel TCHEDJOUGOU OUATTARA, de cette belle démonstration d'argumentaire noble, tu es un véritable digne fils d'Afrique.

IL n’y à plus rien à rajouter, sauf le chant des patriotes et partisans pour dire à la face de cette communauté dite internationale que nous allons pas tarder à parader à la place de la république, avec KOUDOU LAURENT GBAGBO KAFISSA, en tête de cortège, pour montrer au monde entier que le peuple martyrisé d’éburnie à arracher sa victoire dans le sang, la torture, la spoliation, le voyou-racisme, le banditisme, le mensonge, que nous à ramener le BURKINABAIS le Mossi Dawa l’émir du golf hôtel sous lagune ébrié, avec sa pute JUIVE dans mon beau pays la CÔTE D’IVOIRE.

Quelque avant goût de l’hymne que nous allons bientôt chanter en paradant a la place de la république, Notre beau pays, la Côte d’Ivoire, a été bâti dans la souffrance de son peuple qui l’a forgée comme un orfèvre.

Mille nuits d’excellence
Ont bâti mon pays
Mille nuits d’espérance
Ont forgé ma Patrie

Défense de la Patrie par la détermination, la résistance et la bravoure.

A travers le temps
Sous le feu des vents
Et la fureur des tanks
Moi, je marcherai
Pour te magnifier

La résistance individuelle et populaire en dépit de toute menace. Libération du pays, liberté.

L’aurore s’est levée
Le coq a chanté
Le jour est arrivé
Pour ta liberté

Un nouveau jour qui annonce la liberté du peuple se lève sur la Côte d’Ivoire Conviction et détermination.

Au fond de nos cœurs
La foi et l’ardeur
Ce chant de vaillance
Pour bercer nos consciences

Par arracher cette liberté, il faut être courageux et convaincu de la noblesse de la lutte, Paix, amour, unité.

Si la Paix et l’amour
Sont ta lumière du jour
Si le rêve d’unité
Épouse tes idées

Pardon, réconciliation nationale et reconstruction du pays

Si malgré toutes ces peines
Ton cœur est sans haine
Si pour bâtir demain
Tu sais tendre la main

La restauration de la cohésion nationale et la Paix ne se réaliseront qu’au prix d’énormes Sacrifices après la grave fracture sociale provoquée par la guerre.
C’est, réconciliée avec elle-même, que la population ivoirienne reconstruira le pays.

Patriotisme, détermination, responsabilité, dignité, unité

Patriote ! Ivoirien !
Ta belle histoire
S’écrira de gloire
Patriote ! Ivoirien !
Ta détermination
Sauvera ta Nation
Patriote ! Ivoirien !
Ta fière Côte d'ivoire
Est dans ton regard
Patriote ! Ivoirien !
Tous hauts les cœurs
Ensemble on ira !

Je ne désespère pas de l’IVOIRIENS, parce que nous allons foutre un grand coup de pied bientôt, il n’ya de doute à avoir dessus dans le cul de l’imposteur BURKINABAIS et SALOPE de pute JUIVE, Coucou à toute la RP, TCHEDJOUGOU OUATTARA, DORIANE la vraie, CEMA N'DA HERMANN, HALIM, FATI, FATIM & 1, jOLIBO, LaRédemption, tene oume, kone cote divoire*, ozigre, Denis-de-Dieu, ne laisser pas tomber le bâton le serpent n’est pas encore mort.

10.Posté par Nicole le 18/04/2013 20:50 | Alerter
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Le plus important concernant Maître Kaufman est qu'il est l'avocat de Blé Goudé, et que l'audience est présentée comme les opposant, lui et Maître Altit, sachant qu'ils se connaissent bien, ont travaillé l'un sur le dossier des infirmières bulgares, l'autre sur le dossier Kadhafi, tous deux sur Gilad Shalit, et sur la Côte d'Ivoire.
Le conseil de discipline étudie des plaintes. L'adage dit "pas d'intérêt, pas d'action". A quel titre, si ce n'est en tant qu'avocat de Blé Goudé, Me Kaufman est-il convoqué ?

11.Posté par LaRédemption le 18/04/2013 23:44 | Alerter
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Au serré mon Colonel Tchedjougou. Au risque d'écorcher tes propos pleins de saveur à déguster à satiété, je préfère me taire et te dire seulement merci pour tout ce que tu fais pour notre mère patrie. Puisse Dieu vous bénir, tous les combattants et combattantes de la RP. Nous avons le pied sur la tête du serpent, il ne reste qu'à porter le coup fatal. Dieu nous garde.

12.Posté par GBETIAYI GOUZOU le 20/04/2013 00:49 | Alerter
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Je vous salue tous, fiers combattants. Vous avez tout dit.

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