Média Citoyen Libre
Afrik53.com
Afrik53 - Actualité Africaine , abidjan, cote d'ivoire :  infos du jour 7j sur 7,  nouvelle afrique , infos du jour,  infos afrique  , actualité ivoirienne  ,  infos cote d'ivoire ,  actu Afrique , actu cote d'ivoire , news afrique, abidjan.net
Média Africain Libre & Infos Utiles
Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Partager
Notez

Audience de confirmation des charges Me Jean-Serge Gbougnon (Avocat de Laurent Gbagbo) : « Si le droit est dit, notre client reviendra chez lui »

le Lundi 4 Mars 2013 à 06:09 | Lu 1783 fois



Audience de confirmation des charges Me Jean-Serge Gbougnon (Avocat de Laurent Gbagbo) : « Si le droit est dit, notre client reviendra chez lui »
Membre du collectif des avocats de l’ancien président, Me Jean-Serge Gbougnon, a déjà rencontré Laurent Gbagbo, à La Haye. Il répond à nos questions sur l’audience de confirmation des charges qui s’est tenue à la Cour pénale internationale, du 19 au 28 février 2013. Décryptage.

Quel jugement portez-vous sur ces huit (8) jours d’audience à La Haye ?

Me Jean-Serge Gbougnon :Dans ce dossier, vous savez, au niveau de la défense, nous n’avons jamais eu peur. On a toujours été sereins nonobstant les maigres moyens qui auraient pu présager de ce qu’on serait foudroyés par l’accusation. Nous pensons avoir bien fait notre travail d’autant que tout le monde a pu constater les bégaiements de l’accusation. Ce qu’il faut savoir, c’est l’accusation qui doit apporter les preuves de ce que notre client doit aller en procès. C’est elle qui doit montrer que, dans le présent dossier, il y a suffisamment de charges pour aller à un procès. On a passé huit (8) jours d’audience. On a identifié beaucoup de lacunes qu’on a relevées, à juste titre. Finalement, on s’est rendu compte qu’il y a eu beaucoup de vent, beaucoup de bruit pour peu de choses.

Quand on avance « crimes contre l’humanité », ce n’est pas un « assassinat contre une personne X dans une ville Y ». Les conditions posées par le traité de Rome pour ce qui est des « crimes contre l’humanité » sont assez strictes. L’accusation a été imprécise. Elle a tergiversé sur plusieurs points, sur plusieurs questions. Elle a tergiversé sur l’éventuelle culpabilité de notre client. Je pense que la Cour pénale internationale, sur ce dossier-là, joue sa crédibilité. Comme l’a dit, le président Gbagbo, il compte sur la Cpi.

N’était-ce pas justement une bourde de la part de votre client ? Il a pu donner l’image d’un prévenu qui implore la clémence des juges.

Me J-S.G. : Cela ne saurait être perçu comme une bourde. La Cpi est une juridiction de droit. C’est pour cela que nous osons croire que seul le droit sera dit, sans autre considération. Cela ne saurait être vu comme une bourde dans la mesure où vous avez pu voir la sérénité affichée par notre client. C’est la sérénité d’une personne qui sait ce qu’elle a fait et ce qu’elle n’a pas fait. Il (notre client, ndlr) a affirmé : c’est celui qui n’a pas gagné les élections qui a semé les troubles.

On a eu le sentiment que le bureau du procureur et la défense évoluaient dans deux univers différents : d’un côté, l’accusation qui planchait sur les charges ; de l’autre, la défense qui ramenait au cœur des débats, la question du vainqueur de l’élection. Alors, quand on considère que le contentieux électoral a été déjà vidé, n’était-ce pas là, une stratégie risquée de la part des avocats que de s’appesantir sur ce débat ?

Me J-S.G. : Ce débat n’a jamais été vidé. Il y a un débat qui est éludé en Côte d’Ivoire. Quand vous prenez le dernier arrêt du Conseil constitutionnel, cet arrêt, dans ses visas, se contente d’indiquer : puisque la communauté internationale a dit « ceci » donc, on proclame « tel candidat » vainqueur. Cet arrêt ne donne pas de pourcentage au niveau des voix. La question n’a jamais été vidée. Elle a même été éludée par la Cour alors que le débat s’impose : en Côte d’Ivoire, qui a gagné les élections ? Il a dit, notre client, qu’on ne peut pas prendre le président de la Commission électorale, l’envoyer dans le quartier général de son adversaire et dire « qui a gagné l’élection ». La Cei n’a jamais proclamé de résultat. M. Bakayoko, tout seul, a proclamé des résultats. Il faut que ce soit clair. Le débat est plutôt éludé par des gens qui pensent qu’il est politique et qu’il a finalement été réglé. Il n’a jamais été réglé. Et, nous pensons que ce débat est central, dans la mesure où il détermine qui a occasionné les troubles.

Pour que notre client ait pu fomenter des troubles, il faille qu’on prouve qu’il a perdu les élections. Parce que le statut de Rome dit, en ce qui concerne les crimes contre l’humanité, qu’il faut un plan, une organisation pour tuer systématiquement un groupe de personnes données. Cela voudrait dire qu’avant ou pendant les élections, la personne en question avait un plan pour tuer « tel » ou « tel » groupe d’individus. La défense a démonté cet argument. L’accusation n’est jamais parvenue à établir qu’il y a un groupe de personnes en Côte d’Ivoire qui ont été systématiquement tuées. Me Baroan a signifié, au huitième jour de l’audience, qu’il y a eu le drame d’Anonkoikouté mais qui n’est pas mentionné, à dessein, par le procureur. Les victimes d’Anonkoikouté sont Ebrié. Il paraîtrait qu’en Côte d’Ivoire, les victimes sont d’une seule catégorie. Cela n’est pas vrai. Ceux qui ont perdu la vie ne sont pas d’une seule ethnie.

La défense a eu des mots souvent durs. Nous pensons au fait d’avoir assimilé le document du procureur tantôt, à un « brouillon », tantôt à une « revue de la presse engagée contre Laurent Gbagbo ». D’aucuns ont perçu une sorte de condescendance qui pourrait coûter cher à votre client. Que dites-vous ?

Me J-S.G. : Il appartient à la défense de relever et démontrer que le dossier d’accusation est faible. La défense a joué son rôle qui l’a conduit, par moments, à s’offusquer de ce qu’une enquête ait été menée, dans ces conditions. Le traité de Rome dit que l’accusation enquête à charge et à décharge. Il n’y a pas eu un seul témoignage, un seul élément qui disculpe le président Laurent Gbagbo. Nous avons dû faire le travail de l’accusation à sa place. D’aucuns nous reprochent de ne pas nous limiter à 2010. C’est simplement parce que pour appréhender la crise, dans son contexte, il est indispensable de remonter à 2002. Les faits ne se sont pas passés de façon indépendante. Les faits se sont déroulés, dans des circonstances bien précises. Le Ddc paraissait être un brouillon parce que même, au niveau de la responsabilité, on est passé de la « coaction » à la « responsabilité directe », à moins d’un mois de l’audience. Alors qu’on ne peut pas mélanger les choses. Cela a pu sembler dur mais c’est une habitude dans les procès.

Laurent Gbagbo, dans son intervention, a ignoré les victimes, dénoncent certains ; d’autres, en revanche, estiment qu’il s’est lancé dans un cours d’histoire, sans se prononcer sur les charges qui le visent. Que répondez-vous ?

Me J-S.G. : Nous étions dans le cadre d’une audience de confirmation des charges. Nous n’étions pas à une instance politique. De nombreuses personnes- ses partisans, notamment- avaient espéré qu’il soit expansif, qu’il parle pendant une heure, voire une heure et demie. Un procès, il est technique. D’abord, on est dans un système anglo-saxon où tout ce que vous dites peut être retenu contre vous. Ensuite, le président Gbagbo a un collège d’avocats qui, pendant 8 jours, a élaboré un travail technique. Avant qu’il ne soit factuel, le travail est technique. Le président Gbagbo n’avait pas à revenir sur l’aspect technique des choses que ses avocats ont largement pris en compte. Il avait à se prononcer sur un certain nombre de points. Je pense qu’il a pris une posture politique pour expliquer qu’il ne pouvait pas, en tant que démocrate, faire ce qu’on lui reproche. Il a dit « c’est parce que j’ai respecté la Constitution qu’on m’a amené ici ». Cette phrase en vaut 10.000 autres. Il a fait des précisions, des clarifications, par exemple, sur le décret qu’il a pris. Il a dit encore qu’il ne gouvernait pas avec sa famille contrairement à d’autres. Il n’avait pas besoin d’être expansif outre mesure.

On a cru saisir un moment qu’il rejetait la responsabilité sur d’autres. Par exemple, quand il dit que le patron de l’armée de l’époque, Philippe Mangou, lui avait suggéré de prendre un décret. N’était-ce pas une fuite en avant ?

Me J-S.G. : Les faits sont sacrés. Il explique que les gens sont venus le voir, lui présentant la situation. Il n’a pas le don d’ubiquité. C’est sur la base d’informations qui lui sont fournies, qu’il prend des décisions précises. L’application, sur le terrain, ne lui revient pas. Quand un chef d’Etat-major et un commandement militaire lui disent un certain nombre de choses, il prend des décisions par rapport à ce qui lui est dit. Il ne rejette pas la faute sur eux. A aucun moment, il n’a rejeté la faute sur qui que ce soit. Le problème, c’est que les gens ont tenté de faire croire que ce fut la première fois qu’un tel décret était pris. Non ! Il a expliqué que c’est un décret qui a été souvent pris dans l’exercice du pouvoir en Côte d’Ivoire : quand la police et la gendarmerie sont débordées, parce que ce sont elles qui assurent la sécurité intérieure, le chef de l’Etat, eu égard à ses pouvoirs constitutionnels, prend un décret pour réquisitionner l’armée.

Y a-t-il un moment de l’audience qui vous a particulièrement marqué ? Une action, une réplique, un fait quelconque ?

Me J-S.G. : J’ai particulièrement apprécié la première intervention de Me Baroan. J’ai aimé cette intervention doublement. Et j’ai compris pourquoi Laurent Gbagbo a toujours voulu qu’il y ait des avocats ivoiriens, dans son dossier. Parce que la touche ivoirienne, dans cette audience, a été apportée par Me Baroan. C’est la touche ivoirienne au sens où la personne qui est intervenue a vécu la crise. Elle n’est pas en dehors de la crise. Je crois, dans un tableau comparatif, que c’est ce qui a fait défaut à l’accusation. Il est des témoignages qu’elle n’aurait jamais dû rapporter ; qu’elle n’aurait même pas pu rapporter si l’accusation était imprégnée de la réalité de la crise. C’est l’œil de l’étranger sur la crise en Côte d’Ivoire et comme la défense l’a démontré, le long de l’audience, l’accusation n’a pas mené une enquête sérieuse. Je ne leur en veux pas parce qu’ils ne sont pas Ivoiriens. Je pense que de par leur position, ils ont pu être, à certains moments, induits en erreur. A leur charge, cependant, nous leur avons apporté, depuis longtemps, un certain nombre d’éléments qu’ils auraient pu visionner pour faire un travail plus sérieux. Mais, pour une juridiction comme la Cpi, je crois que le travail de l’accusation a été peu sérieux.

Au cas où les charges contre votre client étaient confirmées, êtes-vous prêt pour un procès ?

Me J-S.G. : Notre client a formulé une phrase qui montre toute sa pugnacité mais aussi et surtout, sa confiance en la justice. Il a dit aux juges : quoiqu’il advienne, je vous ferai parvenir mes livres. Nous pensons qu’il n’y a aucun élément qui puisse amener la Cour à confirmer les charges. Le traité de Rome est d’autant plus clair que nous pensons que juridiquement, on ne peut pas confirmer les charges. Ce n’est pas nous qui rendons le verdict. Mais nous avons le sentiment du travail bien fait. Quelque soit la décision qui sera rendue, ce sentiment restera intact. Nous estimons que si le droit est dit, rien que le droit, sans autre forme de considération, notre client reviendra en Côte d’Ivoire.

On ne peut pas confirmer ces charges-là qui ont été soulevées par le parquet. Maintenant, si d’autres considérations rentraient en ligne de compte et que les charges étaient confirmées, nous aviserons. Ceux qui ont suivi l’audience ont dû voir que nous n’avons pas été ridicules. C’est l’accusation, bien au contraire, qui s’est rendue ridicule par ses bégaiements, par ses fourvoiements, par la preuve du Kenya, qui a failli être subrepticement introduite, dans ce débat. Nous avons abattu un travail tel que celui qui a été présenté, sans grands moyens. La pression est, aujourd’hui, sur la Cour. Notre client n’a aucune pression. Il attend de rentrer chez lui. Si ce n’était pas le cas, nous saurons que ce n’est pas le droit qui aura été dit.

Réalisé par Kisselminan COULIBALY
Soir Info

Lundi 4 Mars 2013
Vu (s) 1783 fois



1.Posté par DAVID le 04/03/2013 13:09 (depuis mobile) | Alerter
Utilisez le formulaire ci-dessous pour envoyer une alerte au responsable du site concernant ce commentaire :
Annuler
Si le droit était respecté par cette cpi ils allait jamais accèpter ce dossier.

2.Posté par Hermann N'da le 04/03/2013 13:58 | Alerter
Utilisez le formulaire ci-dessous pour envoyer une alerte au responsable du site concernant ce commentaire :
Annuler
Si le Droit est basé sur la Justice, PENCHETA alias BOUCHE NIKE sera traduit devant la CPI pour répondre de ses crimes de génocide en CI clairement dénoncés par les ONG internationales de défenses des droits de l’Homme.

Si les charges contre GBAGBO sont maintenues au motif de son prétendu refus de céder le pouvoir, alors la CPI sera contrainte de prouver que Laurent GBAGBO n’avait pas gagné les élections..

Comment donc, dans ce dernier cas, démontrer que GBAGBO avait perdu les élections sans procéder au recomptage des voix?

C’est là qu’il y aura des grincements de dents. C’est l’homme qui est pressé…

3.Posté par LaRédemption le 04/03/2013 14:26 | Alerter
Utilisez le formulaire ci-dessous pour envoyer une alerte au responsable du site concernant ce commentaire :
Annuler
Je n'aimerais pas être à la place de la CPI en ce moment. Cette institution complice des grands criminels que sont la france, les usa; la grande brétagne et autres impérialistes impliqués dans des actions morbides et mortuaires avec leur force létale a cru toutes les chaires sont comestibles. Celle du PR Laurent Gbagbo est très amère et ne peut être consumée que par la volonté de Dieu seul. Les voilà donc devant un "boribana" Comme dirait l'autre; ils vont prendre drap. La CPI ferait mieux de libérer notre Président élu et légitime de la Côte d'Ivoire et elle gagnerait en crédibilité, si telle est leur volonté. Salut à tous et que Dieu nous garde.

4.Posté par Ibrahim Bignoumbe-Bi-Moussavou le 04/03/2013 18:43 | Alerter
Utilisez le formulaire ci-dessous pour envoyer une alerte au responsable du site concernant ce commentaire :
Annuler
L’Internationale démocrate et la justice des vainqueurs (en armes) en Côte d’Ivoire : Monsieur Alassane Dramane Ouattara doit apprendre à dire « Si Dieu le veut », proposer une loi d’Amnistie générale, pour la paix et la réconciliation en Côte d’Ivoire, et laisser l’Eternel nous juger tous quand le jour viendra, le jour du Jugement.
---------------------------

La vérité est la source de la justice. Et Dieu est « … Le Souverain, le Pur, le Puissant, le Sage… » (le Coran 62 : 1), l’Esprit suprême. Il est le Pur, le Maître de la vérité. Il est le Maître du temps et de l’espace.
Il est écrit :
- « Au commencement, Dieu créa les cieux et la terre » (Genèse 1 : 1) ;
- « Et Dieu a créé les cieux et la terre en toute vérité et afin que chaque âme soit rétribuée selon ce qu’elle a acquis. Ils ne seront cependant pas lésés » (le Coran 45 : 22).
L’Internationale démocrate affirme ici que la justice des vainqueurs (en armes) en Côte d’Ivoire, sans la crainte de Dieu, ne peut pas reposer sur la vérité. Et Monsieur Alassane Dramane Ouattara doit préalablement craindre Dieu pour pouvoir aimer la vérité et donc la justice.
Monsieur Alassane Dramane Ouattara, qui a certainement entendu parler (un jour) de Dieu, sait que le croyant est entièrement soumis à Dieu.
Et il est écrit :
- « Dites : « Nous avons cru en Dieu, en ce qui nous a été descendu (le Coran), en ce qui a été descendu à Abraham, à Ismaël, à Jacob, aux chefs des douze tribus d’Israël et à leur descendance, en ce qu’ont reçu Moïse et Jésus et en ce qu’ont reçu les prophètes de leur Seigneur.
Nous ne faisons entre eux aucune discrimination et nous Lui sommes entièrement soumis (musulmans) » (le Coran 2 : 136) ;
- « Puissiez-vous former une communauté qui appelle au bien, ordonne ce qui est convenable et interdit ce qui est blâmable. Voilà ceux qui seront heureux » (le Coran 3 :104).
Le Président ivoirien, Monsieur Alassane Dramane Ouattara, qui avait déclaré, avant la finale de la CAN 2012 à Libreville, au Gabon, que « le lundi sera chômé et férié en Côte d’Ivoire » (24 heures après cette finale), pour célébrer la victoire, sans ajouter « si Dieu le veut », devra apprendre à craindre Dieu. Avant le dernier jour.
Il est écrit :
- «… Crains Dieu et observe ses commandements. C’est là ce que doit tout homme » (Ecclésiaste 12 :15) ;
- « Pour ce qui est du jour ou de l’heure, personne ne le sait, ni les anges dans le ciel, ni le Fils, mais le Père seul.
Prenez garde, veillez et priez ; car vous ne savez quand ce temps viendra » (Marc 13 : 32 à 33) ;
- « Les gens t’interrogent au sujet de l’heure. Dis : « Sa connaissance est exclusive à Dieu ». Qu’en sais-tu ? Il se peut que l’heure soit proche » (le Coran 33 : 63) ;
- « Vous qui ne savez pas ce qui arrivera demain! Car, qu’est-ce votre vie? Vous êtes une vapeur qui paraît pour un peu de temps, et qui ensuite disparaît.
Vous devriez dire, au contraire: si Dieu le veut, nous vivrons et nous ferons ceci ou cela » (Jacques 4: 14 à 15) ;
- « Et ne dis jamais, à propos d’une chose: « Je la ferai sûrement demain », sans ajouter: « Si Dieu le veut », et invoque ton Seigneur quand tu oublies et dis: « Je souhaite que mon Seigneur me guide et me mène plus près de ce qui est correct » (le Coran 18: 23 à 24) ;
- « …La fin de toute chose appartient à Dieu » (le Coran 31 : 22).
Et nous n’avons pas été surpris par la défaite des Eléphants de Côte d’Ivoire au Gabon et en Afrique du Sud. Et si l’homme a encore des doutes, il verra d’autres signes pour la Côte d’Ivoire, le Gabon, l’Afrique et le monde. Pour la vérité et la justice. Si Dieu le veut.
Un signe que nul ne doit ignorer et qui est la vérité, en relation avec l’Internationale démocrate : le 15 septembre. Et si nous craignons Dieu, témoignons tous (que nous le voulions ou pas) qu’en vérité, « L’Internationale démocrate est née à Bamako, au Mali, le 15 septembre 2001. Et en 2007, les Nations Unies ont déclaré que le 15 septembre, de chaque année, est la Journée internationale de la démocratie : Dieu est le Maître du temps et de l’espace ».
Monsieur Alassane Dramane Ouattara doit apprendre à craindre Dieu, le Maître du temps et de l’espace, le Pur, le Maître de la vérité. Et le président ivoirien ne doit pas attendre le dernier jour (ce sera trop tard) pour proposer une loi d’Amnistie générale, comme l’avait fait le président élu Laurent Gbagbo, en faveur de tous les combattants ivoiriens, y compris les rebelles armés (sous la direction de Monsieur Guillaume Soro) en Côte d’Ivoire.
« Dieu nous voit », avait dit Monsieur Omar Bongo Ondimba (paix à son âme), le président du Gabon, doyen des chefs d’Etat d’Afrique. Avant sa mort, le 07 juin 2009, selon France 24. Nul n’est éternel. La vérité est la source de la justice. Après la mort et surtout le dernier jour, le jour du jugement, aucune valeur, doctrine, expression ou pratique (la religion, la croyance, la pensée, la science, la sagesse…), à part la vérité (le Coran 78 : 38), ne s’imposera à toute créature. Avant la justice divine.
Il est aussi écrit : « Le jour où l’Esprit et les Anges se dresseront en rangs, nul ne saura parler, sauf celui à qui le Tout Miséricordieux aura accordé la permission, et qui dira la vérité.
Ce jour-là est inéluctable. Que celui qui veut prenne donc refuge auprès de son Seigneur.
Nous vous avons avertis d’un châtiment bien proche, le jour où l’homme verra ce que ses deux mains ont préparé ; et l’infidèle dira : « Hélas pour moi ! Comme j’aurais aimé n’être que poussière » (le Coran 78 : 38 à 40).
Le président ivoirien Alassane Dramane Ouattara doit laisser Dieu nous juger tous quand le jour viendra, le jour du Jugement.
Si Monsieur Alassane Dramane Ouattara persiste dans l’erreur, celle de la justice des vainqueurs (en armes), l’erreur le poursuivra jusqu’au jour dernier !
La paix et la réconciliation en Côte d’Ivoire n’ont pas de prix ! Craignons Dieu ! Construisons un autre monde ! Construisons la paix en toute vérité !

Fait à Yaoundé, le 27 février 2013

Ibrahim Bignoumbe-Bi-Moussavou
Juge gabonais en exil, militant africain des droits humains, fondateur de l’Internationale démocrate, coordinateur général, initiateur de la Police de secours, père du Manifeste contre la guerre, disciple du prix Nobel de la paix 1964, pasteur Martin Luther King
Tél : (237) 70 14 37 55
--------------------------------
Dernière minute
Le compte Yahoo de l’Internationale démocrate vient d’être piraté. La Police camerounaise sera saisie. Yahoo s’est chargé de faire la lumière sur ce crime. Les cybercriminels subiront le châtiment suprême ! Par la volonté de Dieu.
Nous prions nos correspondants de continuer à nous envoyer les courriers électroniques à la même adresse, dès demain, après 15 heures !
« N’ayez pas peur », avait dit le Pape Jean Paul II. N’ayons plus peur ! Le peuple, selon le Plan de Dieu, est le seul souverain dans une nation. La monarchie absolue n’a pas d’avenir ! Et la fin de toute chose appartient à Dieu, le Maître souverain de l’univers ! L’heure de vérité a sonné, pour la construction de la paix en toute vérité !

Nouveau commentaire :
Facebook Twitter

Afrik53.com : Chers intervenants, injure = exclusion définitive de notre site

Depuis quelques temps, les débats sont devenus houleux dans les réactions sur votre site Internet Afrik53.com . Si votre site se veut un lieu de débats, cet espace n’est pas, et ne sera jamais, la tribune des injures à caractères tribales,racistes, antisémites et même des injures personnelles entre certains lecteurs qui se connaissent aussi bien de façon épistolaire que physique.

Nous traquerons désormais des réactions comportant des injures et, à chaque réaction malveillante, nous n'hésiterons pas à bannir définitivement et sans recours les auteurs tout en les excluant sans réserve de notre base de données.

Injure = Exclusion définitive

Histoire Côte d'Ivoire | C.I - Revue Politique | C.I - Revue Société | C.I - Revue Economie | Revue Infos Plus | Gbagbo & Blé Goudé | C.I - Simone Gbagbo | C.I - FPI | Les Réactions | C.I - Affaire à suivre | C.I - Sport | Alerte Prévention | C.I - Education | C.I - Faits Divers | Débat Ivoirien | Révolution Permanente | Interviews | Droit de réponse | Afrik53.com | Interpellation | C.I-Présidentielle 2015 | Culture / Evènements









Les Articles les plus lus

Bien Vivre en Bonne Santé


Incroyable !